01 Édition du site
Le présent site internet (ci-après "le Site") est édité par :
- Raison sociale : Signal
- Statut juridique : À compléter
- SIRET : À compléter
- Adresse du siège social : À compléter
- Capital social : Si société
- Numéro de TVA intracommunautaire : Si applicable
- Directeur de la publication : Arthur Baron
- Email : arthur.brn44@gmail.com
- Téléphone : +33 6 73 74 43 23
02 Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : À compléter
- Adresse : À compléter
- Téléphone : À compléter
03 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le Site — textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, mises en page, codes sources — est la propriété exclusive de Signal ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Signal. Toute utilisation non autorisée du Site ou de l'un de ses éléments est constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
04 Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Signal n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou les pratiques qu'ils mettent en œuvre.
La création de liens hypertextes pointant vers le Site est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication. Tout lien ne respectant pas cette règle pourra faire l'objet d'une demande de retrait.
05 Responsabilité
Signal met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Toutefois, Signal ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une indisponibilité d'information ou de la présence de virus sur le Site.
Les informations diffusées sur le Site sont présentées à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de Signal. L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des présentes mentions légales et de la législation en vigueur.
06 Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est encadré et détaillé dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis ce lien ou depuis le pied de page du Site.
07 Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
08 Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à :